Michel Arras

De: Michel ARRAS
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines et radiés des cadres
date_debut="2016-02-03"
corps="Ingénieurs des mines"
JORFTEXT000032347114(source JORF)
réintégration
03 Avril 201603/04/2016
De: Michel Arras
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de la division des tramways
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026701155(source JORF)
délégation de signature
29 Novembre 201229/11/2012
De: Michel Arras
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de la division tramways
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et de la mer"
JORFTEXT000024143891(source JORF)
délégation de signature
08 Juin 201108/06/2011
De: Michel Arras
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de la division tramways
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000023278359(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 201024/12/2010
De: Michel Arras
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de la division tramways
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000022424391(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 201004/07/2010
De: Michel Arras
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de la division tramways
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000021291997(source JORF)
délégation de signature
20 Novembre 200920/11/2009
De: Michel Arras
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de la division tramways
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020251513(source JORF)
délégation de signature
14 Février 200914/02/2009
De: Michel Arras
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de la division tramways
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000019214130(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Michel Arras
détaché auprès de FCR, 3e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 1999
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000218083(source JORF)
promotion
27 Septembre 200027/09/2000
De: Arras (Michel)
Objet:
de 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
JORFTEXT000000400388(source JORF)
promotion
26 Juillet 200026/07/2000
De: Arras (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000216254(source JORF)
promotion
11 Avril 200011/04/2000
De: Arras (Michel)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000580710(source JORF)
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Arras (Michel)
Objet:
de 1995 pour l'accès
au grade d'ingénieur de 1re classe des télécommunications
JORFTEXT000000739478(source JORF)
promotion
03 Décembre 199503/12/1995
De: Arras (Michel)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-12-01"
JORFTEXT000000186130(source JORF)
nomination
12 Janvier 199512/01/1995